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Home Articles balisés "zan"

Étiquette : zan

Zéro artificialisation nette : le Sénat dévoile sa proposition de loi

Comme annoncé (voir notre article du 8 décembre), la mission conjointe de contrôle du Sénat relative à la mise en application du zéro artificialisation nette des sols (ZAN) a présenté ce 14 décembre sa proposition de loi visant à faciliter l’application de cet objectif inscrit dans la lo Lien vers l’article

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Arnaud PECHENOT-PAILLOT 4 janvier 2023 4 janvier 20232022 at 08:21AM, December 15

Le ZAN au défi de la connaissance des sols

L’émergence du concept de Zéro artificialisation nette (ZAN) va profondément modifier notre rapport aux sols, à leurs usages et à leur devenir. Lien vers l’article

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Arnaud PECHENOT-PAILLOT 14 octobre 2022 14 octobre 20222022 at 08:35AM, October 13

Zéro artificialisation nette : le Sénat préconise une remise à plat de la fiscalité locale

« La copie que le gouvernement a rendue sur le ZAN mérite un zéro pointé net », a cinglé devant la presse Jean-François Husson (LR, Meurthe-et-Moselle) ce 20 juin. Lien vers l’article

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Arnaud PECHENOT-PAILLOT 5 juillet 2022 5 juillet 20222022 at 08:47AM, July 04

Mettre en œuvre le ZAN : Deux décrets pour lutter contre l’artificialisation

Deux décrets directement liés à la mise en oeuvre du Zéro artificialisation nette (ZAN) des sols ont été publiés à la toute fin du mois d’avril. Lien vers l’article

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Arnaud PECHENOT-PAILLOT 30 juin 2022 30 juin 20222022 at 08:44AM, June 30
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